Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 03911 posée par M. André Fosset

Préoccupations des actionnaires d'Eurodisney

Réponse du ministère : Économie

02/12/1993
Pertinence
Question n° 01018 posée par M. André Fosset

Echec de la desserte Orlyval

Réponse du ministère : Économie

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01032 posée par M. André Fosset

Mise à jour de l'indice CAC 40

Réponse du ministère : Économie

13/05/1993
Pertinence
Question n° 24183 posée par M. André Fosset

Placements financiers de la Fédération nationale de la mutualité française

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/12/1992
Pertinence
Question n° 22108 posée par M. André Fosset

Eventuelle réforme de la fiscalité des bons de caisse et des dépôts à terme

Réponse du ministère : Budget

16/07/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24625 posée par M. André Fosset

Mise à jour de l'indice CAC 40

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence
Question n° 24289 posée par M. André Fosset

Valeur des titres Orlyval

La question est caduque

07/01/1993
Pertinence
Question n° 13173 posée par M. André Fosset

Fonds de garantie de la clientèle de sociétés de bourse

La question est caduque

03/01/1991
Pertinence