Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 16354 posée par M. André Trillard
Secteur de la répartition pharmaceutique
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 16254 posée par M. André Trillard
Conséquences sur le thermalisme du décret relatif aux assurances complémentaires santé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 16255 posée par M. André Trillard
Suppression de l'exonération de la taxe de séjour pour les personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 15465 posée par M. André Trillard
Préoccupations des retraités de l'artisanat et du commerce
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 15364 posée par M. André Trillard
Accessibilité des cabinets médicaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 14470 posée par M. André Trillard
Emploi des travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08179 posée par M. André Trillard
Revalorisation des conditions de travail et du statut des professionnels de l'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08183 posée par M. André Trillard
Revendications des retraités de l'artisanat en matière de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02495 posée par M. André Trillard
Contrat unique d'insertion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20588 posée par M. André Trillard
Situation des veuves de titulaires de la carte du combattant
La question est caduque
Pertinence