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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 253 trouvées
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Question n° 04724 posée par M. André Trillard
Réduction d'impôts pour toutes les situations de dépendance en établissement
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
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Question n° 04725 posée par M. André Trillard
Présence des anciens élèves dans les conseils d'administration des écoles vétérinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 05685 posée par M. André Trillard
Clarification des relations financières entre l'Etat et La Poste
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 06023 posée par M. André Trillard
Préservation de la petite et moyenne exploitation cinématographique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 06206 posée par M. André Trillard
Généralisation du dépistage du cancer colorectal
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 04889 posée par M. André Trillard
Habilitation des écoles vétérinaires à délivrer un doctorat de troisième cycle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05142 posée par M. André Trillard
Réforme du droit d'asile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08578 posée par M. André Trillard
Apprentissage dans l'hôtellerie-restauration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10191 posée par M. André Trillard
Prise en charge de la kinésithérapie respiratoire dans le traitement de la broncho-pneumopathie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0417S posée par M. André Trillard
Organisation des épreuves du permis de chasse
La question a été retirée
Pertinence