Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0072G posée par M. Bernard Jomier

    Généralisation du tiers payant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02280 posée par M. Bernard Jomier

    Rémunération des aides-soignants à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04095 posée par M. Bernard Jomier

    Rôle des infirmiers et infirmières en matière de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0479G posée par M. Bernard Jomier

    Clause de conscience et IVG

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0788G posée par M. Bernard Jomier

    Fichiers de « gilets jaunes »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21652 posée par M. Bernard Jomier

    Pratiques de facturation de l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée infection

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23282 posée par M. Bernard Jomier

    Harcèlement des porteurs de la parole scientifique

    La question est caduque

    Pertinence Faible