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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils
Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0184S posée par Mme Anne-Marie Payet
Programmes d'accompagnement des patients
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel
Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau
Loi Evin et publicité sur Internet
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0259S posée par M. Gérard Bailly
Statistiques et contrôle des arrêts de travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence