Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 03483 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Situation du marché de l'endive

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 05037 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Organisation du marché des céréales: projets de la commission de Bruxelles

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1987
Pertinence
Question n° 06080 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Subventions de fonctionnement aux établissements d'enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Agriculture

14/05/1987
Pertinence
Question n° 07272 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Mensualisation du paiement des cotisations sociales sur salaires

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 04283 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Financement des maisons familiales rurales

Réponse du ministère : Agriculture

13/04/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22821 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Développement et commercialisation des biocarburants

La question est caduque

17/09/1992
Pertinence
Question n° 23694 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Identification permanente des bovins

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23698 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Mutualité sociale agricole : cotisations

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23974 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Situation des propriétaires en métayage au regard de la réforme de la PAC

La question est caduque

10/12/1992
Pertinence