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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 178 trouvées
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Question n° 0215C posée par M. Ivan Renar
Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0220C posée par M. Christian Demuynck
Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat
Conditions d'enseignement
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0618G posée par M. Christian Demuynck
Bilan de la première année du service civique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0524G posée par M. Christian Demuynck
Chiffres de l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 19946 posée par M. Christian Demuynck
Troubles et dangers occasionnés par les utilisateurs de "pocket-bikes" ou mini-motos
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1078S posée par M. Christian Demuynck
Dispositif "Envie d'agir"
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15595 posée par M. Christian Demuynck
Déplacements ministériels en Seine-Saint-Denis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1028S posée par M. Christian Demuynck
Service civique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13234 posée par M. Christian Demuynck
Prévalence de la tuberculose dans le département de la Seine-Saint-Denis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence