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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 0689S posée par M. Claude Domeizel
Réglementation relative aux départs anticipés à la retraite pour carrière longue
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel
Lundi de Pentecôte
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 18714 posée par M. Claude Domeizel
Situation des médecins titulaires d'un diplôme obtenu hors Union européenne
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 19218 posée par M. Claude Domeizel
Départ anticipé à la retraite des fonctionnaires ayant élevé trois enfants
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 20298 posée par M. Claude Domeizel
Assouplissement de l'article L. 3334-2 du code de la santé publique concernant l'ouverture des débits de boissons temporaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20150 posée par M. Claude Domeizel
Composition du conseil d'administration de l'IRCANTEC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23567 posée par M. Claude Domeizel
Obligation pour les centres de gestion de la fonction publique territoriale d'employer des travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0203S posée par M. Claude Domeizel
Conséquences des nouveaux projets de réforme de la carte hospitalière
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05227 posée par M. Claude Domeizel
Autorisation de la vente de Red Bull en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel
Grippe H1N1
La question est caduque
Pertinence