Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 03879 posée par M. Claude Huriet

    Bibliothèques centrales de prêt: transfert aux départements et dénomination

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06057 posée par M. Claude Huriet

    Achats de livres effectués par les Français: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16459 posée par M. Claude Huriet

    Bilan des " Grands Travaux "

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17342 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement des conservatoires nationaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16350 posée par M. Claude Huriet

    Débouchés offerts aux élèves de l'Ecole nationale des chartes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06060 posée par M. Claude Huriet

    Préservation et étude du patrimoine du bassin de Longwy-Villerupt (Meurthe-et-Moselle) portant sur "les rites de la crise, crise des rites": bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0057S posée par M. Claude Huriet

    Publication des décrets d'application de la loi no 97-179 du 28 février 1997

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte