Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 01644 posée par M. Claude Huriet

    Pôle européen de développement de Longwy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08171 posée par M. Claude Huriet

    Attribution de détecteurs d'appels téléphoniques aux casernes de sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08430 posée par M. Claude Huriet

    Régime juridique des carrières

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11692 posée par M. Claude Huriet

    Utilisation de carburants végétaux

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13557 posée par M. Claude Huriet

    Exploration pétrolière en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27212 posée par M. Claude Huriet

    Avenir de l'industrie du sel en Meurthe-et-Moselle

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte