Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 05813 posée par M. Claude Huriet

Rétablissement du remboursement à 100% pour la sarcoïdose

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05814 posée par M. Claude Huriet

Couverture sociale pour les étudiants étrangers hospitalisés en France

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/04/1987
Pertinence
Question n° 03475 posée par M. Claude Huriet

Conditions d'octroi du capital décès de la sécurité sociale aux ayants droit de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03894 posée par M. Claude Huriet

Régime invalidité des artisans

Réponse du ministère : Solidarité

09/03/1989
Pertinence
Question n° 04304 posée par M. Claude Huriet

Association des malades porteurs de maladies inflammatoires de l'intestin

Réponse du ministère : Solidarité

13/04/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18124 posée par M. Claude Huriet

Procédure d'inscription des défibrillateurs implantables au tarif interministériel des prestations sanitaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/07/1999
Pertinence
Question n° 20900 posée par M. Claude Huriet

Procédure d'inscription des défibrillateurs implantables au tarif interministériel des prestations sanitaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/12/1999
Pertinence
Question n° 25221 posée par M. Claude Huriet

Inscription des dispositifs médicaux innovants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/05/2000
Pertinence
Question n° 30159 posée par M. Claude Huriet

Décote par la CNAM de l'acte de surveillance de dialyse par les néphrologues

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/12/2000
Pertinence