Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 05967 posée par M. Claude Huriet

    Suites à donner au rapport de la commission internationale des juristes sur le Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17408 posée par M. Claude Huriet

    Présentation au Parlement de rapports concernant l'application de la loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09219 posée par M. Claude Huriet

    Rapport d'enquête du TGV-Est

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07175 posée par M. Claude Huriet

    Rapport sur la gestion et le fonctionnement des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00358 posée par M. Claude Huriet

    Rapport gouvernemental concernant le fonds d'indemnisation des victimes du sida

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24679 posée par M. Claude Huriet

    Rapport gouvernemental concernant le fonds d'indemnisation des victimes du sida

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06060 posée par M. Claude Huriet

    Préservation et étude du patrimoine du bassin de Longwy-Villerupt (Meurthe-et-Moselle) portant sur "les rites de la crise, crise des rites": bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Très forte