Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet
Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08899 posée par M. Daniel Gremillet
Dysfonctionnements et fermeture temporaire à l'été 2023 de la plateforme de répartition du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08034 posée par M. Daniel Gremillet
Mise en place des projets d'accueil individualisé pour les enfants et adolescents atteints d'allergies
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
-
Question n° 01862 posée par M. Daniel Gremillet
Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 05934 posée par M. Daniel Gremillet
Lourde responsabilité financière pour les communes dans l'accompagnement des élèves en situation de handicap en dehors du temps scolaire
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 27050 posée par M. Daniel Gremillet
Ambition française pour le service civique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet
Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25912 posée par M. Daniel Gremillet
Assouplissement de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23213 posée par M. Daniel Gremillet
Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence