Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 07161 posée par M. Daniel Gremillet

Exonération de charges pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi dans le secteur agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07497 posée par M. Daniel Gremillet

Mesures déployées contre l'attaque sanitaire des scolytes dans les Vosges

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07774 posée par M. Daniel Gremillet

Menaces de fermeture de la ligne ferroviaire Épinal-Saint-Dié-des-Vosges

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Pertinence
Question n° 09509 posée par M. Daniel Gremillet

Plan national d'éradication de la diarrhée de la viande bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09848 posée par M. Daniel Gremillet

Évolution du statut fiscal de l'agence de gestion et de développement informatique

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

04/04/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence
Question n° 17694 posée par M. Daniel Gremillet

Avenir du tourisme fluvial en France

La question est caduque

03/09/2020
Pertinence
Question n° 17711 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

03/09/2020
Pertinence
Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet

Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence