Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 04159 posée par M. Daniel Gremillet
Accès des malentendants à l'information dans les médias télévisuels
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 10987 posée par M. Daniel Gremillet
Découpage des zones académiques des vacances scolaires appliqué depuis la rentrée 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet
« Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 16853 posée par M. Daniel Gremillet
Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet
Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27050 posée par M. Daniel Gremillet
Ambition française pour le service civique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05613 posée par M. Daniel Gremillet
Sécurité dans les transports publics
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence