Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 04159 posée par M. Daniel Gremillet

    Accès des malentendants à l'information dans les médias télévisuels

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10987 posée par M. Daniel Gremillet

    Découpage des zones académiques des vacances scolaires appliqué depuis la rentrée 2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

    « Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16853 posée par M. Daniel Gremillet

    Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet

    Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27050 posée par M. Daniel Gremillet

    Ambition française pour le service civique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05613 posée par M. Daniel Gremillet

    Sécurité dans les transports publics

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte