Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 1522S posée par M. Daniel Gremillet
Couverture numérique du territoire en très haut débit
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 04701 posée par M. Daniel Gremillet
Fracture numérique et croissance des PME
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 06491 posée par M. Daniel Gremillet
Absence de publication des résultats des contre-expertises sur la toxicité des organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15347 posée par M. Daniel Gremillet
Conditions de quorum et de délégation de vote au sein des assemblées locales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet
Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet
Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17711 posée par M. Daniel Gremillet
Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24335 posée par M. Daniel Gremillet
Capacités d'accueil en deuxième année pour les étudiants en parcours d'accès spécifique santé et licence accès santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24407 posée par M. Daniel Gremillet
Renégociation des contrats d'achat de l'électricité, souveraineté et transition énergétiques.
La question est caduque
Pertinence