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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 01369 posée par M. Daniel Gremillet
Durcissement du contrôle technique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04720 posée par M. Daniel Gremillet
Propositions du conseil d'orientation des infrastructures concernant le réseau fluvial
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07774 posée par M. Daniel Gremillet
Menaces de fermeture de la ligne ferroviaire Épinal-Saint-Dié-des-Vosges
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12052 posée par M. Daniel Gremillet
Retour aux 90 km/h
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 17084 posée par M. Daniel Gremillet
Inquiétudes des exploitants aéroportuaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25845 posée par M. Daniel Gremillet
Calendrier du décret d'application prévu à l'article L. 322-5 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01032 posée par M. Daniel Gremillet
Calendrier de publication du décret d'application prévu à l'article L. 322-5 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05613 posée par M. Daniel Gremillet
Sécurité dans les transports publics
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence