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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 01645 posée par M. Daniel Gremillet
Ambition française pour le service civique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet
« Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 09906 posée par M. Daniel Gremillet
Projet de fusion collège-école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09860 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de la réforme du lycée et du nouveau baccalauréat dans l'organisation de l'offre de formation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27050 posée par M. Daniel Gremillet
Ambition française pour le service civique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25912 posée par M. Daniel Gremillet
Assouplissement de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence