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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet
Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet
Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 01637 posée par M. Daniel Gremillet
Avenir du tourisme fluvial en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01640 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17694 posée par M. Daniel Gremillet
Avenir du tourisme fluvial en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17711 posée par M. Daniel Gremillet
Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet
Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est
La question est caduque
Pertinence