Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet

Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/01/2024
Pertinence
Question n° 08034 posée par M. Daniel Gremillet

Mise en place des projets d'accueil individualisé pour les enfants et adolescents atteints d'allergies

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/07/2023
Pertinence
Question n° 01862 posée par M. Daniel Gremillet

Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01645 posée par M. Daniel Gremillet

Ambition française pour le service civique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/07/2022
Pertinence
Question n° 10987 posée par M. Daniel Gremillet

Découpage des zones académiques des vacances scolaires appliqué depuis la rentrée 2017

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/06/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05934 posée par M. Daniel Gremillet

Lourde responsabilité financière pour les communes dans l'accompagnement des élèves en situation de handicap en dehors du temps scolaire

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/03/2023
Pertinence
Question n° 27050 posée par M. Daniel Gremillet

Ambition française pour le service civique

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence