Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 25080 posée par M. Daniel Laurent
Importation de substances actives et mise en oeuvre de la clause de sauvegarde
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 24781 posée par M. Daniel Laurent
Établissement de certificats de décès et désertification médicale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19499 posée par M. Daniel Laurent
Situation des parcs zoologiques et crise sanitaire
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 14323 posée par M. Daniel Laurent
Inquiétudes des associations caritatives et humanitaires quant à l'avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 15406 posée par M. Daniel Laurent
Avenir des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 21783 posée par M. Daniel Laurent
Harmonisation de la fiscalité des alcools
La question est caduque
Pertinence