Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 115 trouvées

  1. Question n° 11385 posée par M. Daniel Laurent

    Retards de paiement des aides de la politique agricole commune 2023

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09423 posée par M. Daniel Laurent

    Position française sur la fleur de sel et préoccupations des sauniers de l'Atlantique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06553 posée par M. Daniel Laurent

    Recyclage des bouteilles plastiques et propositions des associations d'élus locaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05863 posée par M. Daniel Laurent

    Révision de la règlementation des indications géographiques du secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05584 posée par M. Daniel Laurent

    Accompagnement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23756 posée par M. Daniel Laurent

    Loi russe du 2 juillet 2021 et étiquetage du champagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22142 posée par M. Daniel Laurent

    Décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25893 posée par M. Daniel Laurent

    Conséquences du Brexit sur la politique commune de la pêche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21783 posée par M. Daniel Laurent

    Harmonisation de la fiscalité des alcools

    La question est caduque

    Pertinence Faible