Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 0003S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Règles de sécurité applicables aux pêcheurs à la ligne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0167S posée par M. Jean Bizet

    Constructibilité des bergeries et abris en bordure de littoral

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0227S posée par M. André Lardeux

    Responsabilité des organisateurs de transports scolaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0234S posée par M. Josselin de Rohan

    Décentralisation des ports maritimes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0411S posée par M. François Marc

    Accidents maritimes et insuffisance des moyens de repérage des navires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

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