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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 0496S posée par M. Fernand Demilly
Dépistage du cancer colorectal
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0325S posée par M. Fernand Demilly
Politique en faveur du développement des biocarburants
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
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Question n° 0209S posée par M. Fernand Demilly
Normes sanitaires applicables aux coquillages
Réponse du Ministère délégué aux libertés locales
Pertinence
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Question n° 0210S posée par M. Fernand Demilly
Fichier national des empreintes génétiques
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0090S posée par M. Fernand Demilly
Réforme de la politique commune de la pêche
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence