Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 0277S posée par M. Joël Guerriau

Devenir du fléchage de la taxe soda en faveur de l'allègement des charges des exploitants agricoles et maraîchers

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/12/2012
Pertinence
Question n° 1412S posée par M. Jean Boyer

Fusion des communautés de communes en zone de montagne

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

06/10/2011
Pertinence
Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel

Difficultés de fonctionnement des universités françaises

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

19/01/2005
Pertinence
Question n° 0636S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Pérennité de la filière économique et sociale de l'enseignement scolaire

Réponse du Ministère délégué à la recherche

19/01/2005
Pertinence
Question n° 0563S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Conditions de recrutement de vacataires de l'enseignement supérieur

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

20/10/2004
Pertinence