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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0762G posée par M. Jean-Pierre Leleux
Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0602G posée par M. François Bonhomme
Loto du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0618G posée par M. François Marc
Charte européenne des langues régionales
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 14542 posée par M. François Grosdidier
Information et mise en danger de la vie d'autrui
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 09408 posée par M. François Grosdidier
Atteinte à la liberté d'un journaliste dans le service public de l'audiovisuel
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16798 posée par M. François Grosdidier
Situation périlleuse du réseau de l'alliance française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16730 posée par M. François Grosdidier
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21046 posée par M. François Grosdidier
Information et mise en danger de la vie d'autrui
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 04399 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
La question est caduque
Pertinence