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832 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 611 trouvées
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Question n° 15031 posée par M. François Marc
Situation des veuves d'agriculteurs retraitées
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0162G posée par M. François Marc
Avenir de la direction des constructions navales
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 17602 posée par M. François Marc
Application du taux réduit de TVA aux prestations de collecte, de tri et de traitement des ordures ménagères
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 18171 posée par M. François Marc
Pêche : plans d'orientation pluriannuels (POP)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18663 posée par M. François Marc
Insémination artificielle de bovins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 221 trouvées
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Question n° 14934 posée par M. François Marc
Chômage croissant des infirmiers et infirmières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22876 posée par M. François Marc
Accueil des handicapés adultes dans le Finistère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25494 posée par M. François Marc
Baisse de la DGF des communes de communautés urbaines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25969 posée par M. François Marc
Service universel bancaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26514 posée par M. François Marc
Minima sociaux et trappe à la pauvreté
La question est caduque
Pertinence