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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 1491S posée par M. Gilbert Roger
Statut des suppléants de députés
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0029S posée par M. Gilbert Roger
Sécurité routière des jeunes conducteurs
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 0342S posée par M. Gilbert Roger
Lutte contre l'éco-mafia
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger
Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0643S posée par M. Gilbert Roger
Mise à disposition de fonctionnaires nationaux au Conseil de l'Europe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 1488S posée par M. Gilbert Roger
Délai d'instruction des contentieux d'urbanisme
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1567S posée par M. Gilbert Roger
Création d'un fonds d'investissement par le Qatar à destination des entrepreneurs issus des quartiers populaires en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1568S posée par M. Gilbert Roger
Baisse des heures d'entraînement des forces armées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1583S posée par M. Gilbert Roger
Sécurité routière des jeunes conducteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0028S posée par M. Gilbert Roger
Création d'un fonds d'investissement par le Qatar à destination des entrepreneurs issus des quartiers populaires en France
La question est caduque
Pertinence