Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 03416 posée par M. Henri Cabanel

Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0394S posée par M. Henri Cabanel

Mise en place de concertations avec les élus sur la question de l'avenir des classes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/06/2018
Pertinence
Question n° 06995 posée par M. Henri Cabanel

Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Pertinence
Question n° 1430G posée par M. Henri Cabanel

Organisation de la prochaine rentrée scolaire dans les communes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1809S posée par M. Henri Cabanel

Différence de situations entre les vaccinés cas contacts et les cas contacts non vaccinés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

23/09/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 24315 posée par M. Henri Cabanel

Différence de situations entre les vaccinés contacts et les cas contacts non vaccinés

La question a été retirée

09/09/2021
Pertinence