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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1194G posée par M. Henri Cabanel
Retraite des agriculteurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 24377 posée par M. Henri Cabanel
Exclusion de la mesure d'exonération de charges sociales pour les groupements d'employeurs agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1809S posée par M. Henri Cabanel
Différence de situations entre les vaccinés cas contacts et les cas contacts non vaccinés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 24584 posée par M. Henri Cabanel
Aides aux employeurs d'exploitations agricoles pour la formation d'apprentis de niveau III
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0140S posée par M. Henri Cabanel
Assistantes maternelles impayées
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 15033 posée par M. Henri Cabanel
Délivrance du diplôme d'auxiliaire de puériculture aux sages-femmes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20201 posée par M. Henri Cabanel
Représentativité des entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21409 posée par M. Henri Cabanel
Représentativité des entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24315 posée par M. Henri Cabanel
Différence de situations entre les vaccinés contacts et les cas contacts non vaccinés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24654 posée par M. Henri Cabanel
Représentativité des entreprises
La question est caduque
Pertinence