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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 1194G posée par M. Henri Cabanel

    Retraite des agriculteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1809S posée par M. Henri Cabanel

    Différence de situations entre les vaccinés cas contacts et les cas contacts non vaccinés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0140S posée par M. Henri Cabanel

    Assistantes maternelles impayées

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10100 posée par M. Henri Cabanel

    Délivrance du diplôme d'auxiliaire de puériculture aux sages-femmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15033 posée par M. Henri Cabanel

    Délivrance du diplôme d'auxiliaire de puériculture aux sages-femmes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24315 posée par M. Henri Cabanel

    Différence de situations entre les vaccinés contacts et les cas contacts non vaccinés

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26110 posée par M. Henri Cabanel

    Reconnaissance du travail des infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02612 posée par M. Henri Cabanel

    Reconnaissance du travail des infirmiers libéraux

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

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