Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 19903 posée par M. Henri Cabanel

Déplacements en outre-mer ou à l'étranger face aux restrictions liées à la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 17812 posée par M. Henri Cabanel

Aides financières pour accueillants familiaux

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/09/2020
Pertinence
Question n° 05044 posée par M. Henri Cabanel

Drone défibrillateur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04314 posée par M. Henri Cabanel

Situation de l'accompagnement des personnes âgées et handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 26110 posée par M. Henri Cabanel

Reconnaissance du travail des infirmiers libéraux

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24649 posée par M. Henri Cabanel

Consacrer l'expertise infirmière

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24650 posée par M. Henri Cabanel

Revalorisation des personnels de santé

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24653 posée par M. Henri Cabanel

Fêtes de village

La question a été retirée

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24313 posée par M. Henri Cabanel

Délivrances d'agrément aux écoles de formation en ostéopathie

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses