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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 06884 posée par M. Henri Cabanel
Enseignement de l'occitan-langue d'oc
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0344G posée par M. Henri Cabanel
Service national universel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 05242 posée par M. Henri Cabanel
Enseignement de l'occitan-langue d'oc
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 23225 posée par M. Henri Cabanel
Interdiction pour les produits végétaux d'utiliser des dénominations de produits carnés
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 24653 posée par M. Henri Cabanel
Fêtes de village
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22661 posée par M. Henri Cabanel
Fêtes de village
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire
La question est caduque
Pertinence