Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 07488 posée par M. Hervé Maurey

Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07969 posée par M. Hervé Maurey

Préconisations du rapport « action publique 2022 » en matière d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/11/2018
Pertinence
Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 05219 posée par M. Hervé Maurey

Problématique de recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05224 posée par M. Hervé Maurey

Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17357 posée par M. Hervé Maurey

Réouverture des écoles à partir du 11 mai

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 28311 posée par M. Hervé Maurey

Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 28495 posée par M. Hervé Maurey

Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 09635 posée par M. Hervé Maurey

Accompagnant à la réussite éducative

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/12/2023
Pertinence