Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 17351 posée par M. Hervé Maurey

Règles d'ouverture des jardineries

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17358 posée par M. Hervé Maurey

Prix des produits et équipements nécessaires pour lutter contre le Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

16/07/2020
Pertinence
Question n° 15689 posée par M. Hervé Maurey

Prix des produits et équipements nécessaires pour lutter contre le Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

30/04/2020
Pertinence
Question n° 17829 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation du coût du carburant

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

31/03/2011
Pertinence
Question n° 08378 posée par M. Hervé Maurey

Réglementation applicable aux services de renseignements téléphoniques

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

16/04/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19043 posée par M. Hervé Maurey

Dégradation des réseaux d'électricité

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18009 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation du coût du carburant

La question a été retirée

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17767 posée par M. Hervé Maurey

Accès des personnes handicapées aux TICs

La question est caduque

24/03/2011
Pertinence