Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 20772 posée par M. Hervé Maurey

Installation d'unités de méthanisation

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

24/03/2016
Pertinence
Question n° 02754 posée par M. Hervé Maurey

Développement de la filière hydrogène

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/01/2018
Pertinence
Question n° 04179 posée par M. Hervé Maurey

Développement de la filière hydrogène

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04224 posée par M. Hervé Maurey

Financement des réseaux de chaleur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/04/2018
Pertinence
Question n° 06154 posée par M. Hervé Maurey

Financement des réseaux de chaleur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22300 posée par M. Hervé Maurey

Fonds d'investissement local pour la transition énergétique

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 24480 posée par M. Hervé Maurey

Fonds d'investissement local pour la transition énergétique

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23759 posée par M. Hervé Maurey

Révision tarifaire des contrats d'achat de l'électricité photovoltaïque conclus entre 2006 et 2010

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 24509 posée par M. Hervé Maurey

Révision tarifaire des contrats d'achat de l'électricité photovoltaïque conclus entre 2006 et 2010

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence