Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 02234 posée par M. Jacques Mahéas
Devenir de la médecine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 22622 posée par M. Jacques Mahéas
Coût du logement des instituteurs supporté par les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11962 posée par M. Jacques Mahéas
Délais de transmission à l'IEN des dossiers de sorties scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 23318 posée par M. Jacques Mahéas
Coût du logement des instituteurs supporté par les communes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 13849 posée par M. Jacques Mahéas
Remboursement aux communes des frais occasionnés par le logement des instituteurs
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 24883 posée par M. Jacques Mahéas
Devenir de la médecine scolaire
La question est caduque
Pertinence