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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 10963 posée par M. Jacques Mahéas
Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans les lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08047 posée par M. Jacques Mahéas
Contribution pour le prochain plan national pour lutter contre les maladies rares
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05800 posée par M. Jacques Mahéas
Maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans les lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02072 posée par M. Jacques Mahéas
Pratique des numéros de téléphone surtaxés
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 20649 posée par M. Jacques Mahéas
Interdiction du dépôt de brevets pour les organismes vivants
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 19399 posée par M. Jacques Mahéas
Protection des technologies brevetées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence