Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 11553 posée par M. Jacques Mahéas

    Conséquences de la réforme de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04070 posée par M. Jacques Mahéas

    Insuffisance des dotations globales horaires pour la rentrée 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03846 posée par M. Jacques Mahéas

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02234 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02018 posée par M. Jacques Mahéas

    Lutte contre l'obésité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18000 posée par M. Jacques Mahéas

    Politique de l'emploi dans l'enseignement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09376 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir des emplois aidés de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible