Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 16084 posée par M. Jacques Mahéas

Quelle intégration pour les élèves en situation de handicap ?

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/11/2010
Pertinence
Question n° 13566 posée par M. Jacques Mahéas

Remboursement des avances pour frais d'examen pour les enseignants en BTS arts appliqués

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/05/2010
Pertinence
Question n° 11845 posée par M. Jacques Mahéas

Garantir la continuité de l'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/01/2010
Pertinence
Question n° 10923 posée par M. Jacques Mahéas

Insuffisance du nombre de professeurs d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 04070 posée par M. Jacques Mahéas

Insuffisance des dotations globales horaires pour la rentrée 2008

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/04/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas

Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/07/2011
Pertinence
Question n° 18000 posée par M. Jacques Mahéas

Politique de l'emploi dans l'enseignement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/04/2011
Pertinence
Question n° 37932 posée par M. Jacques Mahéas

Maîtres formateurs

La question est caduque

17/01/2002
Pertinence
Question n° 30927 posée par M. Jacques Mahéas

Maîtres formateurs

La question est caduque

01/02/2001
Pertinence
Question n° 26079 posée par M. Jacques Mahéas

Maîtres formateurs

La question est caduque

15/06/2000
Pertinence