Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 12209 posée par M. Jacques Mahéas

    Réglementation applicable aux aides ménagères

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33516 posée par M. Jacques Mahéas

    Calcul de l'activité chirurgicale d'un établissement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 13942 posée par M. Jacques Mahéas

    Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 39511 posée par M. Jacques Mahéas

    Structures d'accueil pour enfants autistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 39298 posée par M. Jacques Mahéas

    Pouvoirs du conseil de l'ordre des médecins et obligations des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 37927 posée par M. Jacques Mahéas

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 37933 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation des médecins angiologues

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses