Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas

Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique

Réponse du ministère : Travail

25/07/1996
Pertinence
Question n° 20329 posée par M. Jacques Mahéas

Démantèlement de l'hôpital de Maison-Blanche à Neuilly-sur-Marne

Réponse du ministère : Travail

06/02/1997
Pertinence
Question n° 14021 posée par M. Jacques Mahéas

Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Santé

11/02/1999
Pertinence
Question n° 03204 posée par M. Jacques Mahéas

Procédure d'hospitalisation d'office

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

17/10/2002
Pertinence
Question n° 21739 posée par M. Jacques Mahéas

Mise en oeuvre du plan santé mentale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/02/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18474 posée par M. Jacques Mahéas

Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

La question a été retirée

19/08/1999
Pertinence
Question n° 23299 posée par M. Jacques Mahéas

Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

La question a été retirée

09/03/2000
Pertinence
Question n° 21050 posée par M. Jacques Mahéas

Situation de la pédopsychiatrie en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

29/12/2005
Pertinence