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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 19459 posée par M. Jacques Mahéas

    Conversion des francs en euros et escroqueries

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19933 posée par M. Jacques Mahéas

    Procès-verbaux d'infraction établis par la RATP à l'encontre de jeunes mineurs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21972 posée par M. Jacques Mahéas

    Sanctions prises à l'encontre d'enseignants défaillants pour les épreuves orales du baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21974 posée par M. Jacques Mahéas

    Conversion des francs en euros

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23297 posée par M. Jacques Mahéas

    Maîtres formateurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 18474 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21973 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation des entreprises d'insertion au regard des 35 heures

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22087 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23299 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24699 posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme des marchés publics

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

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