Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 01688 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des écoles annexes de l'Ecole normale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01799 posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural en raison des difficultés financières des petites communes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01893 posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02078 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des écoles annexes des écoles normales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06849 posée par M. Jean Cluzel

    Enseignement en économie familiale et sociale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08996 posée par M. Jean Cluzel

    Allier : conseillers d'animation sportive de la direction départementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17329 posée par M. Jean Cluzel

    Répartition géographique des étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22440 posée par M. Jean Cluzel

    Nombre d'heures de cours suivies dans l'enseignement secondaire en mai 1992

    La question est caduque

    Pertinence Faible