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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 127 trouvées
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Question n° 00278 posée par M. Jean Cluzel
Revenu agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01689 posée par M. Jean Cluzel
Situation des écoles du service social
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01798 posée par M. Jean Cluzel
Suppression de la taxe sur les frais généraux
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01799 posée par M. Jean Cluzel
Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural en raison des difficultés financières des petites communes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01893 posée par M. Jean Cluzel
Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 09987 posée par M. Jean Cluzel
Dédommagement des salariés licenciés mis en préretraite concernés par le décret du 24 novembre 1982
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10023 posée par M. Jean Cluzel
Modification de la réglementation sur l'enrichissement des vins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10069 posée par M. Jean Cluzel
Préoccupations des préretraités et retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03551 posée par M. Jean Cluzel
Revenus des agriculteurs de l'Allier
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'élevage
La question est caduque
Pertinence