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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 16574 posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement en faveur de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 02071 posée par M. Jean Cluzel

Situation des producteurs de veaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02078 posée par M. Jean Cluzel

Restructuration de la production bovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02080 posée par M. Jean Cluzel

Crise de la filière de production des veaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02609 posée par M. Jean Cluzel

Marché de la viande bovine et ovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/09/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

Situation de l'élevage

La question est caduque

20/06/1991
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

Situation économique du secteur de l'élevage

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence
Question n° 22787 posée par M. Jean Cluzel

Prime aux bovins mâles

La question est caduque

17/09/1992
Pertinence
Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

La question est caduque

30/09/1993
Pertinence
Question n° 21132 posée par M. Jean Cluzel

Traçabilité de la viande bovine

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence