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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 03893 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Missions des personnels des centres de documentation et d'information
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0318S posée par M. Jean-Claude Carle
Epreuve facultative d'éducation physique et sportive du baccalauréat 1996
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0049S posée par M. André Vallet
Problèmes de sécurité liés à la construction de l'autoroute A 54
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0075S posée par M. Jean-Claude Carle
Organisation des établissements publics locaux d'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0443S posée par Mme Janine Bardou
Transports scolaires et loi sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 17196 posée par M. Jean-Claude Merceron
Campagnes d'information pour lutter contre le développement de l'obésité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22151 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la suppression de postes d'enseignants dans l'académie de Lille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1231S posée par M. Jean-Claude Lenoir
Obligation de contribution de la commune de résidence aux établissements d'enseignement privé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des employés de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00162 posée par M. Jean-Claude Leroy
Avenir du dispositif « plus de maîtres que de classes »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence