Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0557G posée par Mme Nassimah Dindar

    Situation à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0397G posée par M. Michel Vaspart

    Politique économique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1169G posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Politique économique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0168G posée par Mme Chantal Jouanno

    Politique économique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0137G posée par Mme Éliane Assassi

    Réponses à apporter à la crise économique

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11659 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation des très petites entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03241 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Promotion de l'économie sociale et solidaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible