Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0133S posée par M. Auguste Cazalet

    Réalisation de l'autoroute Pau-Bordeaux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0173S posée par M. Charles Descours

    Réalisation de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0010G posée par M. Jean Boyer

    Politique en faveur des pays

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0346S posée par M. Alain Dufaut

    Participation des conseils généraux à la préparation des contrats de plan

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0368S posée par M. Gérard César

    Contrôle technique des systèmes d'assainissement non collectif

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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