Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 11538 posée par M. Jean-François Longeot

Conduite de poids lourds pour des personnes souffrant de handicap

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

18/07/2019
Pertinence
Question n° 0769S posée par M. Jean-François Longeot

Danger d'un projet éolien pour l'accès d'une commune à l'eau potable

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 0634S posée par M. Jean-François Longeot

Suppression d'un aller-retour Paris-Lausanne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence
Question n° 07356 posée par M. Jean-François Longeot

Achat d'un véhicule électrique et avantages fiscaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/10/2018
Pertinence
Question n° 06372 posée par M. Jean-François Longeot

Transfert des compétences eau et assainissement aux établissements publics de coopération intercommunale

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11608 posée par M. Jean-François Longeot

Application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11055 posée par M. Jean-François Longeot

Dépôts sauvages dans nos communes

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 09090 posée par M. Jean-François Longeot

Fuites d'eau non réparées chez les particuliers et conséquences

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 06370 posée par M. Jean-François Longeot

Parité dans les exécutifs locaux

La question est caduque

26/07/2018
Pertinence